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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERCIM
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PERTINENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERTINENCE
INTERCIM, SAS

Numéro de dépôt :
3092987
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2021

Présentation de la marque PERTINENCE

Déposée le 27 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERCIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERTINENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERCIM domicilié(e) 32 RUE DES JEUNEURS - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 970 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERCIM, SAS domicilié(e) 32 RUE DES JEUNEURS - 75002 - PARIS - France.

La marque PERTINENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERTINENCE est expirée depuis le 27 mars 2021.

INTERCIM a également déposé les autres marques suivantes : PERTINENCE


INTERCIM, SAS - 32 RUE DES JEUNEURS - 75002 - PARIS - France - SIREN 429970007


INTERCIM, SAS - 32 RUE DES JEUNEURS - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392600 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 2004 - Transmissiontotale de propriété n°392602 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392601 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463223 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

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